Mentions légales

Propriétaire / Éditeur

lepanierdegermaine est un site web édité par Le panier de Germaine et publié sous la direction de Sylvain Cairola (Président). L’ensemble du site lepanierdegermaine, pages et contenus, est la propriété de Le panier de Germaine. Pour plus d’informations, reportez-vous au site : https://www.lepanierdegermaine.org.
Contact administratif du site lepanierdegermaine : eolochard chez free.fr.

Le panier de Germaine
Président : Sylvain Cairola

Hébergeur

lepanierdegermaine est hébergé par la SAS OVH SAS. Pour plus d’informations, reportez-vous au site : https://www.ovh.com/.
Pour les contacter, utilisez l’adresse courriel : support chez ovh.com.

Le panier de Germaine décline toute responsabilité quant aux éventuelles interruptions du site lepanierdegermaine et de ses services.

OVH SAS
SAS au capital de 10 059 500 € enregistrée auprès du RCS Lille Métropole sous le numéro 424 761 419 00045
Président : Octave KLABA
Siège : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France

Concepteur / Créateur

L’ensemble du site lepanierdegermaine, conception, charte graphique et applications, a été créé et développé par la SASU Octidi.
Pour les contacter, utilisez l’adresse courriel : gilles chez octidi.net.

Octidi
SASU enregistrée auprès du RCS Montpellier
Président : Gilles Pérez

Fonctionnement du site

Les pages et le contenu de ce site sont générés par le logiciel libre SPIP, distribué sous licence GNU / GPL (Licence Publique Générale). Vous pouvez l’utiliser librement pour réaliser votre propre site web. Pour plus d’informations, reportez-vous au site : spip.net.


SPIP, Système de Publication pour l’Internet
Copyright © 2001-2008, Arnaud Martin, Antoine Pitrou, Philippe Rivière et Emmanuel Saint-James.

Contenus et droits de reproduction

En application des articles L. 111-1 et L. 123-1 du Code de la Propriété Intellectuelle, l’ensemble des contenus de ce site (textes, images, vidéos et tout média en général), sauf mention contraire explicite, est protégé par le droit d’auteur. La reproduction, même partielle, des contenus des pages de ce site sans accord préalable de Le panier de Germaine est strictement interdite.

© Copyright 2018 Le panier de Germaine | Tous droits réservés.

Acceptation de fait

En utilisant lepanierdegermaine, l’internaute prend note et accepte les conditions ici énumérées.

Abus

En application de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, pour signaler un contenu litigieux ou si vous êtes victime d’une utilisation frauduleuse du site lepanierdegermaine, merci de contacter l’administrateur du site à l’adresse courriel : eolochard chez free.fr.

Collecte et traitement de données personnelles

Les informations éventuellement recueillies par lepanierdegermaine ne sont jamais communiquées à des tiers.
Sauf cas particulier, ces informations proviennent de l’enregistrement volontaire d’une adresse courriel fournie par l’internaute, lui permettant de recevoir une documentation ou une newsletter, de demander son inscription dans le comité rédactionnel du site ou de se renseigner sur un point quelconque.

En application de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, l’internaute dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des informations personnelles le concernant stockées par lepanierdegermaine, qu’il peut exercer à tout moment auprès de l’administrateur de lepanierdegermaine. Pour une demande de ce type, veuillez adresser un courrier à Le panier de Germaine ou contacter l’adresse courriel : eolochard chez free.fr.

Cookies

Certaines informations nominatives et certains marqueurs témoins peuvent être enregistrées par lepanierdegermaine sur l’ordinateur personnel de l’internaute sans expression de la volonté de ce dernier (« cookies » ou « applets JAVA »). Sauf indication contraire explicite [*], ces procédés techniques ne sont pas indispensables au bon fonctionnement de lepanierdegermaine et leur utilisation peut bien entendu être désactivée dans le navigateur utilisé par l’internaute sans que sa navigation en soit affectée. Aucune de ces informations n’est conservée par le site après déconnexion de l’internaute.

[*] Il est utile de préciser ici que les accès aux différents espaces privés du site peuvent nécessiter l’acceptation par l’internaute du dépôt d’un cookie sur son ordinateur personnel pour une question de sécurité.

Limitation de responsabilité

lepanierdegermaine comporte des informations mises à disposition par des sociétés externes ou des liens hypertextes vers d’autres sites ou d’autres sources externes qui n’ont pas été développés par lepanierdegermaine. Les comportements des sites cibles, éventuellement malveillants, ne sauraient être rattachés à la responsabilité de lepanierdegermaine. Plus généralement, le contenu mis à disposition sur ce site est fourni à titre informatif. Il appartient à l’internaute d’utiliser ces informations avec discernement. La responsabilité de lepanierdegermaine ne saurait être engagée de fait quant aux informations, opinions et recommandations formulées par des tiers.

Dans la mesure où lepanierdegermaine ne peut contrôler ces sites ou sources externes, lepanierdegermaine ne peut être tenu pour responsable de la mise à disposition de ces sites ou sources externes et ne peut supporter aucune responsabilité quant aux contenus, publicités, produits, services ou tout autre matériel disponible sur ou à partir de ces sites ou sources externes. De plus, lepanierdegermaine ne pourra être tenu responsable de tous dommages ou pertes avérés ou allégués consécutifs ou en relation avec l’utilisation ou le fait d’avoir fait confiance au contenu, à des biens ou des services disponibles sur ces sites ou sources externes.

Liens vers lepanierdegermaine

L’établissement de lien vers lepanierdegermaine ne requiert pas d’autorisation dès lors qu’ils ne sont pas utilisés à des fins commerciales ou publicitaires. Vous pouvez utiliser librement les liens ci-dessous sur tout type de support.

Liens hypertextes vers lepanierdegermaine
Aperçu du lienCode HTML
lepanierdegermaine - Descriptif rapide du site, présent dans le code HTML comme meta-data ; voir Identité du site dans le menu Configuration ">http://www.lepanierdegermaine.org
<a href="http://www.lepanierdegermaine.org" title="<span style="font-weight: lighter;">le</span><span style="font-weight: bolder;">panier</span><span style="font-weight: lighter;">de</span><span style="font-weight: bolder;">germaine</span> - Descriptif rapide du site, présent dans le code HTML comme meta-data ; voir Identité du site dans le menu Configuration ">http://www.lepanierdegermaine.org</a>
lepanierdegermaine - Descriptif rapide du site, présent dans le code HTML comme meta-data ; voir Identité du site dans le menu Configuration ">
<a href="http://www.lepanierdegermaine.org" title="<span style="font-weight: lighter;">le</span><span style="font-weight: bolder;">panier</span><span style="font-weight: lighter;">de</span><span style="font-weight: bolder;">germaine</span> - Descriptif rapide du site, présent dans le code HTML comme meta-data ; voir Identité du site dans le menu Configuration "><img src="IMG/siteon0.gif" border="0" style="max-width:120px ;max-height:120px ;" /></a>

Navigation

AgendaTous les événements